Présentation de la marque des pasteurs selon mon coeur
Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la société COURS ALPHA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « des pasteurs selon mon coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la société COURS ALPHA FRANCE domicilié(e) 1 rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 977 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, Mme. Marie PASQUIER domicilié(e) 15 bd du Palais - 75004 - Paris - France.
La marque des pasteurs selon mon coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURS ALPHA FRANCE, Association de loi 1901 - 1 rue Carnot - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 431977602
Cabinet FWPA, Mme. Marie PASQUIER - 15 bd du Palais - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Appareils, installations et dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, le stockage, le partage, l'affichage et/ou la lecture des sons, des images et/ou des données, leurs supports d'enregistrement vierges ou pré-enregistrés, comprenant des données ou des programmes d'ordinateurs enregistrés, sous toutes leurs formes y compris magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique, sous forme de disques, disques durs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques, Cédéroms, disques compacts interactifs (cdi), cassettes audio, cassettes vidéo ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments électroniques, à savoir agendas électroniques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), émetteurs de signaux électroniques, tableaux d'affichage électroniques ; équipements de télécommunications ; appareils et instruments d'enseignement, de formation ; logiciels de jeux, notamment jeux de rôles ; logiciels (programmes enregistrés) ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements d'évangélisation et de formation des prêtres , pasteurs et leur équipe de laïcs ;
Imprimés et produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres, brochures, tracts, prospectus ; catalogues, formulaires, annuaires, calendriers, atlas, guides ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, à savoir : manuels, cahiers de jeux, cahiers pédagogiques et cahiers de vacances ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de voeux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, cahiers, carnets, blocs, blocs notes, blocs à dessin, chemises pour documents ; photographies ; clichés ; instruments d'écriture tels que stylographes, crayons, mines de crayon ; reproductions graphiques ; caractères de l'imprimerie ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements d'évangélisation et de formation des prêtres ,pasteurs et leur équipe de laïcs ;
Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;
Éducation ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement notamment en matière d'animation (encadrement) ; tutorat (coaching) à savoir formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple) ; informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat notamment en matière d'animation (encadrement) ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; interprétation du langage gestuel ; services de traduction ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, services de bibliothèque itinérante ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, numérique, électronique et audiovisuel, de journaux périodiques, textes (autres que publicitaires) et images, et plus généralement de toute publication spécialisée ; publication et rédaction de textes (autres que publicitaires) ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; services d'orchestre et de chorale ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; tout ce qui précède étant exclusivement destiné ou relatif à des enseignements d'évangélisation et de formation des prêtres, pasteurs et leur équipes de laïcs.
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